CODE: ASSO 10
DIPLOME: DHEPS APS
LIEU: Aix-en-Provence
ANNEE: 2001
AUTEUR: GRAELLS Adolphe
TUTEUR: CARBONARA Michel et HORGUES-DEBAT Jean
TITRE: LOI 1901 : Des principes fondateurs aux pratiques actuelles.
RESUME: La loi 1901 est elle adaptee a la vie associative qui se developpe aujourd'hui ? A partir de cette simple question a laquelle j'avais deja repondu, je suis retourne a l'histoire de la loi 1901 en poussant la recherche jusqu'au milieu du 19eme siecle, jusqu'a l'invention du mot "socialisme". Revenir a l'histoire, c'est aussi revenir au texte de loi qui nous regit aujourd'hui.
De la meme maniere, j'ai fais un retour sur ma propre experience professionnelle pour comprendre comment certaines associations pouvaient etre loin de l'esprit de la liberte associative. Pourtant certaines de ces associations, oeuvrent dans ce que l'on peut appeler le bon "sens". Un secretariat d'etat a l'economie sociale et solidaire, un rapport sur le tiers secteur, commande par la ministre de la solidarite, il y a donc un secteur ou les organismes associatif repondent a un besoins social. Donc je me suis interesse au tiers secteur, et au debat que le rapport de Lipietz n'a pas manque de susciter.
Faut il amenager la loi l 901 ? faut il creer une autre loi ? faut il laisser le tiers secteur poursuivre sa marche ? La vie associative est tellement diverse et disparate qu'il est difficile de concevoir un cadre adaptable a tous. Est ce une raison pour modifier la loi, il faut retrouver le "sens" de la liberte d'association et rappeler que le droit de s'associer n'est pas une liberte sociale, mais une liberte politique.
MOTCLE: Liberte d'association, democratie, association, economie sociale, loi 1901.
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